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L'assurance et le transport de marchandise

Les risques en matière de transport de marchandises sont nombreux et parfois très importants financièrement.

Derrière la banalité cruelle de cette évidence, il existe un véritable enjeu économique pour les transporteurs ; connaitre les risques et maitriser leurs conséquences.

La souscription d’un contrat d’assurance destiné à garantir certains risques n’est pas une obligation mais elle est hautement recommandée, à condition d’être adaptée et contrôlée.

– L’assurance peut concerner la marchandise à proprement parler.

Il s’agit de protéger le chargement contre les risques susceptibles de survenir au cours de son déplacement.

On parle alors de la police marchandise ou « ad valorem ».

– L’assurance peut, également, être destinée à couvrir la responsabilité du transporteur, du commissionnaire de transport, ou de tout intervenant.

On parle dans cette hypothèse, d’assurance responsabilité civile professionnelle. (RC)

Cette assurance RC intéresse en priorité les intervenants au transport ; il est opportun d’en rappeler les grandes lignes.

Cette couverture est fondée sur l’activité de l’assuré, elle est donc liée aux principes de responsabilité, précédemment évoqués, qui pèsent sur le transporteur.

En cas de sinistre, généralement, après l’application d’une franchise, à négocier, l’assureur se substituera au transporteur dans les limites et conditions de sa responsabilité pour régler le préjudice financier en résultant.

S’agissant d’un contrat, il convient au préalable d’adapter les termes des conditions particulières de la police en tenant compte de l’activité spécifique du transporteur ou de l’opérateur.

Il est hautement recommandé de prendre suffisamment de temps et de recul lors de la souscription du contrat et d’examiner les dispositions avec minutie.

La police peut être destinée à couvrir tous les risques ou seulement certains événements caractérisés comme le vol ou l’incendie.

Le recours à un conseil en assurance ou à un courtier prend ici tout son sens.

Il est opportun de prévoir une couverture d’assurance spécifique si les marchandises transportées de par leur nature rendent inintéressantes ou inadaptées les limites de réparations, le cas échéant, applicables en cas de sinistre.

En matière de vol, qui constitue un risque non négligeable dans le transport de marchandises, il est indispensable d’examiner les moyens de protection et de surveillance à mettre en œuvre et surtout d’informer et de former le personnel pour bénéficier d’une garantie efficace et optimale.

En effet, la plupart des polices prévoient des règles complémentaires particulières strictes à respecter, pour que l’assurance soit en risque.